Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 16 octobre 2026. Traduction fournie à titre informatif : en cas de divergence, la version anglaise fait foi.

Les présentes Conditions constituent l’accord entre vous et Z Network LLC, une société à responsabilité limitée (limited liability company) de droit du New Mexico (États-Unis) qui exploite MoroccanZ (« MoroccanZ » ou « nous »). Veuillez les lire. En créant un compte ou en utilisant MoroccanZ, vous les acceptez. Si vous ne les acceptez pas, n’utilisez pas MoroccanZ.

En bref

Vous devez avoir au moins 13 ans. Si vous avez moins de 18 ans, vous avez besoin de l’autorisation d’un parent ou d’un tuteur.

Les formules payantes se renouvellent automatiquement chaque mois ou chaque année jusqu’à votre résiliation. Vous pouvez résilier à tout moment depuis la page de votre compte et conserver l’accès jusqu’à la fin de la période payée.

Les paiements ne sont en général pas remboursables, sauf lorsque la loi vous accorde un droit au remboursement.

MoroccanZ AI utilise des modèles d’IA d’autres entreprises. Leurs réponses peuvent être erronées, et ces entreprises ont leurs propres politiques.

Ce que vous publiez vous appartient. Soyez respectueux, suivez les règles de la section 9 et ne publiez rien d’illégal ou de préjudiciable.

Notre responsabilité est limitée, dans la mesure permise par la loi (section 16). Les litiges sont traités comme décrit à la section 18.

1. Champ d’application des présentes Conditions

Les présentes Conditions s’appliquent à tout ce que propose MoroccanZ (ensemble, les « Services ») : notre site web (www.moroccanz.org), votre compte MoroccanZ, la Communauté MoroccanZ (app.moroccanz.org, hébergée sur Circle), MoroccanZ AI (ai.moroccanz.org), les tableaux de bord des créateurs et des partenaires (dash.moroccanz.org), ainsi que les paiements, cadeaux, codes offerts et listes d’inscription de notre site web. MoroccanZ Play et MoroccanZ Future ne sont pas encore disponibles ; les présentes Conditions s’y appliqueront à leur lancement, avec toute condition supplémentaire que nous publierons pour eux.

Notre Politique de confidentialité explique comment nous traitons vos informations personnelles et fait partie des présentes Conditions. Certaines fonctionnalités affichent des conditions supplémentaires lorsque vous les utilisez (par exemple lors du paiement). En cas de contradiction entre ces conditions supplémentaires et les présentes Conditions, les conditions supplémentaires s’appliquent à la fonctionnalité concernée.

2. Qui peut utiliser MoroccanZ

Âge. Vous devez avoir au moins 13 ans. Si vous avez entre 13 et 17 ans, vous ne pouvez utiliser MoroccanZ qu’avec l’autorisation d’un parent ou d’un tuteur légal, qui accepte les présentes Conditions en votre nom et est responsable de votre utilisation. Les 13-15 ans peuvent utiliser uniquement la formule gratuite Explorer, les 16 et 17 ans peuvent aussi choisir Builder, et la formule Leader est réservée aux 18 ans et plus.

Autres conditions. Vous devez fournir des informations exactes, respecter la loi de votre lieu de résidence et ne pas avoir déjà été banni de MoroccanZ. Vous ne devez pas utiliser MoroccanZ si vous figurez sur une liste de sanctions américaine ou si vous vous trouvez dans un pays soumis à un embargo américain.

3. Votre compte

Vous pouvez vous inscrire avec une adresse e-mail et un mot de passe, ou avec Google. Gardez vos identifiants confidentiels. Vous êtes responsable de ce qui se passe sur votre compte. Si vous pensez que quelqu’un d’autre l’a utilisé, prévenez-nous immédiatement à contact@moroccanz.org. Un compte correspond à une seule personne.

4. Formules, paiements et renouvellement

4.1. Formules. MoroccanZ propose une formule gratuite (Explorer) et deux formules payantes (Builder et Leader). Le contenu de chaque formule et son prix actuel en dirhams marocains (DH) sont indiqués sur notre site web et lors du paiement. Un seul compte donne accès à tous les produits MoroccanZ inclus dans votre formule.

4.2. Paiement. Les formules payantes sont facturées via notre prestataire de comptes, Memberstack, et réglées avec Stripe. Vous nous autorisez à débiter votre moyen de paiement pour votre formule. Nous ne voyons ni ne conservons jamais votre numéro de carte complet.

4.3. Renouvellement automatique. Une formule payante se renouvelle automatiquement à la fin de chaque période de facturation (mensuelle ou annuelle) au prix en vigueur, et votre moyen de paiement est débité, jusqu’à votre résiliation.

4.4. Résiliation. Vous pouvez résilier à tout moment depuis la page de votre compte (www.moroccanz.org/account) ou en écrivant à contact@moroccanz.org. La résiliation met fin aux prélèvements futurs. Vous conservez votre formule jusqu’à la fin de la période déjà payée, puis passez à la formule gratuite.

4.5. Remboursements. Les paiements des formules, mensuelles ou annuelles, ne sont pas remboursables, et nous ne remboursons pas de période partielle. Cela n’affecte pas le droit d’annulation et de remboursement que le droit de la consommation de votre pays peut vous accorder. Si nous fermons votre compte ou arrêtons un Service payant sans faute de votre part, nous vous rembourserons la partie non utilisée de toute période payée.

4.6. Changement de formule. Vous ne pouvez détenir qu’une seule formule payante à la fois. Si vous changez de formule, la modification s’applique à votre abonnement existant et le prix est ajusté pour le reste de la période.

4.7. Modification des prix. Nous pouvons modifier nos prix. Nous vous préviendrons avant qu’un nouveau prix ne s’applique à votre formule. Il s’applique à partir de votre prochain renouvellement, et vous pouvez résilier d’ici là si vous n’êtes pas d’accord.

4.8. Échecs de paiement. Si un paiement échoue, nous pouvons vous faire passer à la formule gratuite jusqu’à ce qu’il soit réglé.

5. MoroccanZ AI

5.1. De quoi il s’agit. MoroccanZ AI est un espace de travail d’IA pour les conversations, les projets, un carnet, les applications connectées, la recherche, la voix et Creative (images, audio et vidéo). Il fonctionne avec des modèles d’IA conçus et exploités par d’autres entreprises. Vous choisissez un modèle, ou laissez Auto en choisir un pour vous. Vous pouvez le découvrir sans compte ; il vous en faut un pour envoyer, créer, téléverser ou connecter quoi que ce soit.

5.2. Crédits. L’utilisation de MoroccanZ AI coûte des crédits. Chaque formule inclut une quantité mensuelle de crédits, indiquée sur notre site web et dans l’application. Les crédits mensuels sont réinitialisés chaque mois, et ceux qui ne sont pas utilisés ne sont pas reportés. Vous pouvez aussi acheter des packs de crédits ; les crédits des packs n’expirent pas et sont utilisés après vos crédits mensuels. Le coût d’une requête dépend du modèle et de la quantité de travail effectuée ; le sélecteur de modèles indique un coût type. Si vous interrompez une réponse, vous payez la partie déjà générée. Les crédits n’ont aucune valeur monétaire et ne peuvent être ni vendus ni transférés. Les packs de crédits ne sont pas remboursables, sauf lorsque la loi impose un remboursement. Les crédits non utilisés prennent fin à la fermeture de votre compte.

5.3. Modèles tiers. Vos requêtes sont envoyées à l’entreprise qui exploite le modèle, comme expliqué dans notre Politique de confidentialité. Les conditions et politiques de cette entreprise s’appliquent également. Certains fournisseurs d’IA peuvent utiliser les données qui leur sont envoyées pour entraîner leurs modèles selon leurs propres politiques, que nous ne contrôlons pas. Par exemple, le fournisseur de Muse Spark 1.3 Contributor (Meta) peut entraîner ses modèles sur les prompts qu’il reçoit. Vous pouvez choisir d’autres modèles. Nous pouvons ajouter, modifier ou retirer des modèles et des fonctionnalités à tout moment.

5.4. Les réponses peuvent être erronées. L’IA peut faire des erreurs et paraître sûre d’elle alors qu’elle se trompe. Vérifiez tout ce qui est important. MoroccanZ AI ne fournit pas de conseils médicaux, juridiques, financiers ou autres conseils professionnels.

5.5. Vos résultats. Nous ne revendiquons pas la propriété de ce que MoroccanZ AI crée pour vous. Des résultats similaires peuvent être fournis à d’autres personnes. Vous êtes responsable de l’usage que vous faites des résultats, y compris du respect des droits d’autrui.

5.6. Applications connectées. Lorsque vous connectez une application, vous autorisez l’assistant à l’utiliser pour vous, dans la limite des autorisations que vous accordez. Il lit librement, mais vous demande votre accord avant d’agir (par exemple envoyer ou publier), sauf si vous choisissez « Always allow » (toujours autoriser). Vous êtes responsable des actions que vous approuvez.

5.7. Limites. Chaque formule comporte des limites, par exemple pour les projets, la taille du carnet, les applications connectées et la recherche. Nous pouvons les modifier.

5.8. Classement des modèles. MoroccanZ AI utilise des données de benchmark d’Artificial Analysis (artificialanalysis.ai) pour classer les modèles et pour choisir un modèle en mode Auto. Nous ne sommes pas affiliés à Artificial Analysis et ne garantissons pas ces données.

5.9. Partage. Lorsque vous partagez une conversation ou une réponse, toute personne disposant du lien peut la voir jusqu’à ce que vous arrêtiez le partage. Ne partagez que ce que vous acceptez que d’autres voient, et seulement ce que vous avez le droit de partager.

6. Cadeaux, codes offerts, sponsorisations et contributions

6.1. Codes cadeaux. Un cadeau acheté sur notre page Cadeaux est un code à usage unique pour Builder ou Leader, valable 1, 3, 6 ou 12 mois. Les codes cadeaux ne sont pas remboursables et ne peuvent pas être échangés contre de l’argent, des crédits ou une autre formule. Ils doivent être activés dans les 12 mois suivant l’achat. La personne qui active le code ajoute un moyen de paiement lors du paiement, et la formule se renouvelle au prix normal à la fin du cadeau, sauf si elle résilie. Un cadeau de 1, 3 ou 6 mois couvre ce nombre de mois en facturation mensuelle ; en facturation annuelle, il ne couvre qu’une partie du prix. Les cadeaux Builder sont réservés aux 16 ans et plus, et les cadeaux Leader aux 18 ans et plus. Conservez vos codes en lieu sûr : toute personne qui dispose du code peut l’utiliser.

6.2. Codes offerts. Nous offrons parfois des codes gratuits, comme l’opération campus sur notre page Cadeaux (un mois de Builder pour les étudiants universitaires, dans la limite des codes disponibles). Un code par personne et par boîte e-mail. Nous confirmons d’abord votre adresse e-mail, et seules les adresses e-mail universitaires, comme celles qui se terminent par .ac.ma, peuvent être utilisées. Les codes doivent être activés dans le délai indiqué au moment où vous les demandez (180 jours pour l’opération campus). Un moyen de paiement est requis lors du paiement, et la formule se renouvelle au prix normal après les mois gratuits, sauf si vous résiliez. Nous pouvons mettre fin à une opération de codes offerts à tout moment et annuler les codes obtenus de manière abusive, par exemple en utilisant plusieurs adresses e-mail ou de fausses adresses.

6.3. Abonnements étudiants sponsorisés. Notre programme Étudiant offre des abonnements Builder sponsorisés aux élèves et étudiants de nationalité marocaine, âgés de 16 ans ou plus, inscrits dans un établissement public marocain, qui n’ont pas les moyens de payer un abonnement. Les places sont limitées et les décisions nous appartiennent. Une sponsorisation approuvée prend la forme d’un code à usage unique pour 12 mois de Builder, qui doit être activé dans les 90 jours. La formule se renouvelle au prix normal après 12 mois, sauf si vous résiliez.

6.4. Contributions. MoroccanZ est une entreprise à but lucratif. Une contribution sur notre page Contribuer est un soutien volontaire à l’entreprise. Ce n’est ni un don ni une libéralité à un organisme caritatif, elle n’est pas déductible des impôts, et elle ne permet d’acheter ni abonnement, ni accès, ni crédits, ni quoi que ce soit d’autre. Les contributions mensuelles et annuelles se renouvellent automatiquement jusqu’à leur résiliation ; pour résilier, écrivez à contact@moroccanz.org ou répondez à votre e-mail de remerciement. Si vous pensez avoir contribué par erreur, contactez-nous et nous examinerons votre situation.

6.5. Liste d’attente de l’application. L’inscription sur la liste d’attente de notre page App ne crée pas de compte et ne constitue pas une promesse qu’une application sera lancée à une date donnée.

7. Créateurs et partenaires

7.1. Cours et événements. Les membres Leader admis à notre programme Créateur peuvent proposer des cours et des événements payants. Nous les examinons avant leur publication et pouvons les refuser. Les cours doivent être exacts, bien organisés et conformes aux présentes Conditions. Les créateurs perçoivent 90 % de ce que paie l’acheteur, déduction faite des remboursements, et MoroccanZ conserve 10 %. Les ventes de cours et d’événements s’ajoutent à votre solde de créateur avec vos commissions : elles sont retenues pendant 30 jours et versées comme décrit à l’article 7.2, et les ventes remboursées sont reprises. Les achats de cours et d’événements dans la Communauté sont soumis aux conditions de remboursement indiquées au moment de l’achat.

7.2. Programme d’affiliation. Les créateurs admis peuvent créer un code promo dans le tableau de bord des créateurs ; il ne pourra plus être modifié par la suite. Un nouveau membre qui l’utilise bénéficie de 20 % de réduction sur son premier mois de Builder ou Leader (le code fait passer le paiement en facturation mensuelle). Vous gagnez 30 % de ce que ce membre paie réellement pour sa formule, à chaque renouvellement, jusqu’à la résiliation de son abonnement (un nouvel abonnement souscrit dans les 24 heures, par exemple lors d’un changement de formule, en assure la continuité). Chaque membre ne peut être apporté qu’une seule fois, par un seul créateur, et vous ne gagnez rien sur votre propre abonnement. Si un paiement est remboursé ou fait l’objet d’une rétrofacturation, la commission est annulée, même si elle a déjà été versée ; un solde négatif est déduit des commissions ultérieures. Les commissions sont retenues pendant 30 jours. Dès que votre solde disponible atteint 100 DH, nous vous le versons manuellement via Wise, par virement bancaire ou via CashPlus. Après toute modification de vos coordonnées de versement, nous vous envoyons un e-mail et attendons 72 heures avant d’effectuer un versement sur les nouvelles coordonnées.

7.3. Promotion honnête. Lorsque vous partagez votre code, indiquez clairement que vous touchez une commission (par exemple « #ad » ou « #pub »), et respectez les règles publicitaires de la plateforme que vous utilisez ainsi que la loi.

7.4. Votre statut et vos impôts. Les créateurs sont indépendants ; ils ne sont ni nos employés ni nos mandataires. Vous êtes responsable de vos propres impôts. Nous pouvons vous demander des informations ou des formulaires fiscaux avant de vous payer.

7.5. Modifications. Nous pouvons désactiver un code, retenir les commissions obtenues de manière abusive ou en violation des présentes Conditions, ou modifier les programmes créateurs ou y mettre fin. Les membres inscrits avec un code que nous désactivons continuent de générer des commissions pour son créateur, sauf si la commission a été obtenue de manière abusive ou en violation des Conditions.

7.6. Établissements partenaires. Les écoles, universités et centres de formation que nous acceptons comme partenaires éducatifs accèdent au tableau de bord des partenaires (dash.moroccanz.org), où leur équipe se connecte avec un lien que nous envoyons par e-mail. Ils peuvent proposer des cours et des événements, gratuits ou payants, au prix qu’ils fixent. Nous examinons chacun avant sa publication et pouvons demander des modifications ou le refuser. MoroccanZ conserve 10 % de chaque vente et l’établissement perçoit 90 % de ce que paie l’acheteur, déduction faite des remboursements. Un établissement peut créer un code promo qui offre à ses étudiants 15 % de réduction sur leur premier paiement de Builder ou de Leader. Un établissement peut demander le versement de la totalité de son solde une fois par mois civil, à partir de 1 000 DH ; nous l’envoyons sous 5 jours par Wise, virement bancaire ou CashPlus, et attendons 72 heures avant tout versement vers de nouvelles coordonnées. Les établissements sont responsables de leur contenu, du fait de disposer des droits sur tout ce qu’ils téléversent, et de leurs propres impôts, et les articles 7.3 à 7.5 s’appliquent à eux comme aux créateurs.

7.7. Sponsors et autres partenariats. Les parrainages de marques et les autres partenariats sont convenus par écrit avec chaque partenaire, au cas par cas. Rien n’est payé avant que nous approuvions un partenariat, et ce que nous convenons pour celui-ci s’applique en complément des présentes Conditions.

8. Votre contenu

8.1. Il vous appartient. Vous restez propriétaire de ce que vous publiez, téléversez ou envoyez (votre « Contenu »).

8.2. L’autorisation que vous nous accordez. Vous nous accordez une autorisation mondiale, non exclusive et gratuite (sans redevance) d’héberger, stocker, copier, adapter (par exemple pour le mettre en forme), afficher et partager votre Contenu dans la mesure nécessaire au fonctionnement des Services, y compris pour montrer aux autres membres ce que vous publiez dans la Communauté et pour transmettre vos requêtes aux prestataires qui les traitent. Cette autorisation prend fin lorsque vous supprimez le Contenu ou votre compte, à l’exception des copies déjà partagées par d’autres personnes, des sauvegardes pendant une durée limitée et de tout ce que nous devons conserver en vertu de la loi.

8.3. Votre responsabilité. Ne publiez que du Contenu que vous avez le droit de partager. Votre Contenu ne doit enfreindre ni les droits de quiconque (comme le droit d’auteur, le droit à la vie privée ou la réputation) ni la loi.

8.4. Modération. Nous ne vérifions pas tout le Contenu, mais nous pouvons examiner, retirer ou bloquer du Contenu, ou restreindre un compte, si nous estimons qu’il enfreint les présentes Conditions ou la loi.

8.5. Retours. Si vous nous envoyez des idées ou des suggestions, nous pouvons les utiliser librement, sans vous rémunérer ni vous citer.

9. Règles d’utilisation de MoroccanZ

9.1. Vous ne devez pas : enfreindre la loi ; harceler, menacer, intimider ou nuire à quiconque ; tenir des propos haineux ou discriminer qui que ce soit, notamment en raison de la religion, du peuple ou de la culture amazighs, de la région ou de la tribu ; usurper l’identité de quiconque ou mentir sur votre âge ou votre identité ; collecter les informations personnelles d’autrui sans autorisation ; envoyer du spam ou des publicités non sollicitées ; téléverser des virus ou du code malveillant ; utiliser des bots, des scrapers ou d’autres outils automatisés sans notre autorisation ; contourner les mesures de sécurité, les limites, la facturation des crédits ou les contrôles de sûreté des contenus ; accéder au compte d’une autre personne ; vendre ou partager votre accès ; ni aider quiconque à faire l’une de ces choses.

9.2. MoroccanZ AI. Ne l’utilisez pas pour créer du contenu sexuel impliquant des mineurs ni aucun contenu sexuel non consenti ; pour créer des images, vidéos ou voix qui se font passer pour une personne réelle sans son consentement ou qui visent à tromper ; pour créer des logiciels malveillants ou planifier des attaques ; ni d’une manière qui enfreint les politiques d’utilisation des fournisseurs d’IA. Les requêtes sont automatiquement analysées afin de détecter les contenus préjudiciables.

9.3. Respect du Maroc. MoroccanZ est une communauté marocaine. Les discussions sur la monarchie doivent rester respectueuses : la critique constructive des politiques publiques est autorisée, les attaques personnelles contre la Famille royale ne le sont pas. Respectez la souveraineté du Maroc sur l’ensemble du Royaume, y compris les régions du Sahara. Respectez l’islam, religion officielle du Maroc ; les discours de haine contre toute religion sont interdits.

9.4. Protection des mineurs. Nous appliquons une tolérance zéro à l’égard de tout contenu sexuel ou suggestif impliquant des mineurs, ainsi que du pédopiégeage (grooming) et des comportements prédateurs. Cela entraîne un bannissement immédiat et définitif. Lorsque nous découvrons des contenus d’abus sexuels sur mineurs, nous les supprimons, bannissons le compte et les signalons aux autorités comme la loi l’exige (aux États-Unis, au National Center for Missing and Exploited Children). Vous pouvez signaler un problème via la fonction de signalement de l’application ou à contact@moroccanz.org.

9.5. Événements en présentiel. Lors de tout événement en présentiel, nos règles s’appliquent, les mineurs ont besoin de l’autorisation d’un parent et peuvent devoir être accompagnés, et des règles de sécurité peuvent s’appliquer. Dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des blessures ou pertes survenues lors d’événements que nous n’organisons pas nous-mêmes ou causées par d’autres personnes.

10. Réclamations relatives au droit d’auteur

Nous respectons la propriété intellectuelle. Si vous estimez qu’un Contenu présent sur MoroccanZ porte atteinte à vos droits d’auteur, envoyez une notification à contact@moroccanz.org en indiquant : vos coordonnées ; l’œuvre concernée ; l’emplacement du Contenu litigieux ; une déclaration selon laquelle vous estimez de bonne foi que l’utilisation n’est pas autorisée ; et une déclaration, sous peine de parjure, attestant que votre notification est exacte et que vous êtes titulaire des droits ou habilité à agir pour le compte du titulaire. Nous appliquons le Digital Millennium Copyright Act américain (17 U.S.C. § 512) et retirons les Contenus contrefaisants. Nous fermons les comptes des contrefacteurs récidivistes.

11. Services d’autres entreprises

11.1. Nos prestataires. Nous faisons appel à d’autres entreprises pour faire fonctionner MoroccanZ, notamment Circle, Memberstack, Stripe, Cloudflare, Google, OpenRouter et les entreprises d’IA qui exploitent ses modèles, NVIDIA, ElevenLabs, Composio et Anthropic. La liste complète figure dans notre Politique de confidentialité. Leurs propres conditions peuvent également s’appliquer à vous. Dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables de leurs services.

11.2. La Communauté et Circle. Notre Communauté est hébergée sur Circle, une plateforme exploitée par CircleCo, Inc. (« Circle »). Les Conditions d’utilisation de Circle s’appliquent à toute personne qui utilise la Communauté, en plus des présentes Conditions.

11.3. Applications connectées et liens. Les applications que vous connectez et les sites web vers lesquels nous renvoyons sont exploités par des tiers. Leurs conditions s’appliquent, et nous n’en sommes pas responsables.

11.4. Boutiques d’applications. Si vous utilisez une application MoroccanZ provenant de l’App Store d’Apple, les présentes Conditions sont conclues entre vous et nous, et non avec Apple. Apple n’est pas responsable de l’application ni de son assistance, et n’a aucune obligation de garantie au-delà du remboursement du prix d’achat si l’application n’est pas conforme à une garantie. Apple n’est responsable d’aucune réclamation relative à l’application, y compris les réclamations en matière de responsabilité du fait des produits, de conformité légale, de protection des consommateurs ou de propriété intellectuelle. Apple et ses filiales sont des tiers bénéficiaires des présentes Conditions et peuvent les faire valoir à votre encontre.

12. Nos droits

MoroccanZ, son design, ses logiciels, ses logos et son contenu (à l’exception de votre Contenu) nous appartiennent ou appartiennent à nos concédants de licence. Tant que vous respectez les présentes Conditions, nous vous accordons un droit personnel, non commercial et non transférable d’utiliser les Services et toute application MoroccanZ sur un appareil que vous possédez ou contrôlez. Vous ne pouvez pas copier, modifier, vendre ou faire de l’ingénierie inverse sur nos logiciels, sauf lorsque la loi l’autorise. Nous nous réservons tous les droits que nous ne vous accordons pas expressément.

13. Modifications des Services et des présentes Conditions

13.1. Les Services. Notre service est en pleine croissance et nous pouvons ajouter, modifier ou retirer des fonctionnalités. Si une modification réduit sensiblement ce pour quoi vous payez, nous vous en informerons à l’avance lorsque cela est raisonnablement possible, et vous pourrez résilier.

13.2. Les présentes Conditions. Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions. Nous publierons la nouvelle version ici avec une nouvelle date. Pour les modifications importantes, nous vous informerons par e-mail ou dans le produit au moins 30 jours avant leur entrée en vigueur pour les utilisateurs existants. Si vous continuez à utiliser MoroccanZ après cette date, vous acceptez les nouvelles Conditions. Si vous n’êtes pas d’accord, vous pouvez résilier et cesser d’utiliser MoroccanZ.

14. Suspension et fermeture de votre compte

14.1. Vous pouvez fermer votre compte à tout moment en écrivant à contact@moroccanz.org.

14.2. Nous pouvons suspendre ou fermer votre compte si vous enfreignez gravement ou de manière répétée les présentes Conditions, si nous y sommes tenus pour des raisons légales, ou pour protéger d’autres personnes ou les Services. Le cas échéant, nous vous en indiquerons la raison et vous donnerons la possibilité de répondre. Nous pouvons également fermer des comptes ou mettre fin à un Service pour d’autres raisons, moyennant un préavis raisonnable ; dans ce cas, la section 4.5 s’applique à toute période payée non utilisée.

14.3. Après la fermeture, vous ne pouvez plus utiliser votre compte, et votre Contenu peut être supprimé (voir notre Politique de confidentialité). Conservez une copie de tout ce que vous souhaitez garder. Si nous fermons votre compte pour violation des présentes Conditions, n’en créez pas de nouveau. Les sections 5.4, 8.2 (pour la durée limitée indiquée), 8.5, 12 et 15 à 19 restent applicables.

15. Exclusions de garantie

Nous travaillons dur pour rendre MoroccanZ utile et fiable, mais nous fournissons les Services « en l’état » et « selon disponibilité ». Dans la mesure permise par la loi, nous ne garantissons pas que les Services seront toujours disponibles, sécurisés ou exempts d’erreurs, ni que les contenus (y compris les résultats de l’IA et les publications des autres membres) sont exacts, et nous excluons les garanties implicites telles que les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon. Rien dans les présentes Conditions ne limite les droits que vous confère le droit de la consommation et qui ne peuvent pas être limités.

16. Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi : (a) nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni des pertes de bénéfices, de données ou de clientèle ; et (b) notre responsabilité totale envers vous pour l’ensemble des réclamations relatives aux Services est limitée au plus élevé des deux montants suivants : ce que vous nous avez payé au cours des 12 mois précédant la réclamation, ou US$100.

Ces limitations ne s’appliquent pas à la responsabilité que la loi ne nous permet pas de limiter, par exemple en cas de fraude, de faute lourde, de faute intentionnelle, ou de décès ou de dommages corporels causés par notre négligence. Les mêmes limitations protègent nos dirigeants, employés et mandataires.

17. Indemnisation

Dans la mesure permise par la loi, vous acceptez de prendre en charge nos frais raisonnables (y compris les honoraires d’avocat) si quelqu’un engage une réclamation contre nous en raison de votre Contenu, de votre violation des présentes Conditions, ou de votre violation de la loi ou des droits d’autrui. Nous vous informerons de la réclamation et pourrons en assurer nous-mêmes la défense. Cela ne s’applique pas dans la mesure où la réclamation est causée par nous.

18. Litiges et droit applicable

18.1. Parlez-nous d’abord. Si vous rencontrez un problème, écrivez à contact@moroccanz.org. Nous essaierons de le résoudre dans un délai de 30 jours.

18.2. Droit applicable. Les présentes Conditions sont régies par le droit de l’État du New Mexico (États-Unis), sans égard aux règles de conflit de lois. Si vous résidez hors des États-Unis, vous conservez également la protection des lois impératives de protection des consommateurs de votre pays, et vous pouvez saisir les tribunaux de votre lieu de résidence lorsque ces lois le permettent.

18.3. Arbitrage (résidents des États-Unis). Si vous résidez aux États-Unis et que nous ne parvenons pas à résoudre un litige à l’amiable, celui-ci sera tranché par un arbitrage individuel contraignant administré par JAMS selon son règlement applicable aux consommateurs et le Federal Arbitration Act américain, et non devant un tribunal. Vous et nous renonçons chacun au droit à un procès devant jury et au droit d’intenter une action collective ou représentative ou d’y participer. Chacun de nous peut néanmoins recourir à un tribunal des petits litiges (small claims court), ou saisir un tribunal pour faire cesser une atteinte à la propriété intellectuelle. L’arbitrage se déroule dans votre lieu de résidence, ou par vidéo ou sur pièces si la réclamation est inférieure ou égale à US$10,000. Si vous engagez l’arbitrage, nous paierons vos frais de dépôt, sauf si votre réclamation dépasse US$10,000, et le règlement de JAMS détermine les autres frais.

18.4. Renonciation à l’arbitrage (opt-out). Vous pouvez refuser l’arbitrage en écrivant à Z Network LLC, Attn: Legal, 1209 Mountain Road Pl NE, Ste N, Albuquerque, NM 87110, USA, ou à contact@moroccanz.org, dans les 30 jours suivant votre première acceptation des présentes Conditions, en indiquant votre nom, l’adresse e-mail de votre compte et une déclaration selon laquelle vous refusez l’arbitrage. Si vous exercez ce refus, ou si la présente clause d’arbitrage ne peut pas être appliquée, la section 18.5 s’applique.

18.5. Tribunaux. Tout litige qui n’est pas soumis à l’arbitrage sera porté devant les tribunaux d’État et fédéraux du New Mexico (États-Unis), sauf lorsque votre droit local de la consommation vous permet de le porter devant vos propres tribunaux.

19. Dispositions générales

Intégralité de l’accord. Les présentes Conditions, notre Politique de confidentialité et toute condition supplémentaire affichée pour une fonctionnalité constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant les Services.

Nullité partielle. Si une partie des présentes Conditions ne peut pas être appliquée, le reste demeure applicable, et cette partie est appliquée dans toute la mesure du possible.

Absence de renonciation. Si nous ne faisons pas valoir un droit, nous pouvons toujours le faire valoir ultérieurement.

Cession. Vous ne pouvez pas céder vos droits au titre des présentes Conditions. Nous pouvons céder les nôtres, par exemple en cas de vente ou de fusion de notre activité, et nous vous en informerons.

Communications électroniques. Vous acceptez que nous puissions vous adresser des notifications et des accords par voie électronique, par e-mail ou dans le produit, et qu’ils valent « par écrit ».

Langue. Si nous fournissons les présentes Conditions dans d’autres langues, la version anglaise prévaut en cas de divergence, dans la mesure permise par la loi.

Résidents de Californie. Vous pouvez contacter la Complaint Assistance Unit du California Department of Consumer Affairs au 1625 N. Market Blvd., Suite N 112, Sacramento, CA 95834, ou au +1-800-952-5210.

20. Nous contacter

Z Network LLC (exerçant sous le nom MoroccanZ)
1209 Mountain Road Pl NE, Ste N
Albuquerque, NM 87110, USA

Toutes les questions des membres : contact@moroccanz.org

Questions relatives à la société Z Network LLC : info@znetworkllc.com